• ACCUEIL
  • NOTRE CONCEPTION
  • PROGRAMMES A LA VENTE
  • REALISATIONS LIVREES
  • NOS PARTENAIRES
  • CONTACTEZ NOUS

 MENTIONS LEGALES
Email Imprimer

INFORMATIONS JURIDIQUES

Ce site est la propriété intégrale de BOLT PROMOTION (RCS Toulouse B 480 166 644)
Responsables de la publication: Laurent TEREBUS
Hébergement: Planet-Work – Groupe Developeo (RCS Paris B 334 580 800)
Propulsé par WordPress, ce site est en mouvement grace à JLB.I (RCS Toulouse 450883715)

Droit applicable : le site est soumis au droit français

PROTECTION DE LA VIE PRIVEE

Dans le cadre de ce site, vous serez amené à nous communiquer des informations personnelles susceptibles de faire l’objet de traitements automatisés. Ces informations seront éventuellement utilisées pour les besoins de la gestion et des actions commerciales de BOLT PROMOTION.

Elles pourront être communiquées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi  » Informatique et Libertés  » du 6 janvier 1978), sur simple demande écrite à BOLT PROMOTION 58 Bis, Chemin du Chapitre 31100 TOULOUSE.

Ce site internet est enregistré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro : en cours d’enregistrement.

Pour plus d’information sur vos droits, vous pouvez consulter le site http://www.cnil.fr

UTILISATION DES « COOKIES »

En navigant sur le site Web, des informations pourront être stockées sur votre disque dur local dans des « cookies ». Ceux-ci répondent à deux objectifs : faciliter votre utilisation du site en conservant vos saisies précédentes dans certains formulaires ainsi que vos préférences ou vos sélections ; recueillir de façon anonyme des informations sur l’utilisation du site Web en vue de l’établissement de statistiques. La durée de stockage de ces « cookies » n’excède pas un an.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site, notamment les images, les textes, les logos, les tableaux, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est donc formellement interdite sauf accord préalable écrit du directeur de la publication.

De même, tout lien hypertexte vers le site de BOLT PROMOTION doit faire l’objet d’une autorisation expresse, écrite et préalable des responsables de la publication.

RESPONSABILITE

Les informations diffusées sur ce site Internet ne présentent aucun caractère contractuel.

Alors même que BOLT PROMOTION a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site web, la société décline toute responsabilité pour toute information, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur son site Internet. BOLT PROMOTION s’engage dès constatation d’une défaillance à mettre en place les procédures aux fins d’ y remédier. En outre, toute décision prise sur la foi de ces informations ne peut engager la responsabilité de BOLT PROMOTION.

Le site est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de difficultés informatiques, de défaillances dues à la structure des réseaux de télécommunications, de problèmes techniques, ou pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès à toute ou partie du site pourra être interrompu, suspendu ou supprimé sur simple décision de BOLT PROMOTION.

En aucun cas BOLT PROMOTION ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres sites qui lui sont liés.


BOLT PROMOTION – Copyright © JLBi.net – Tous droits réservés.

 




Dossiers

Appartement Appartement à vendre barème BBC Borloo Borloo Ancien Bouvard Crédit d'impôts Défiscalisation Financement impôts sur le revenus impôt sur le revenu La ZFU LMNP Muret Plus-values immobilières PTZ+ PTZ plus Résidence Régia Robien RT2012 Scellier Scellier 2012 Technique Toulouse Zone C Zone Franche

Actualités (14)
Défiscalisation (4)
Financement (8)
Technique (3)
Zone Franche Urbaine (4)

WP-Cumulus by Roy Tanck and Luke Morton requires Flash Player 9 or better.

En image …

BOLT PROMOTION: Le Gauguin BOLT PROMOTION: Le Gauguin plan-de-masse-rouffiac BOLT PROMOTION: Le Gauguin BOLT PROMOTION: Le Parc du Chapître Perspective

Rigueur : l'immobilier en ligne de mire

Bolt Promotion sur Fun Radio


PLAN D'ACCÈS | PLAN DU SITE | MENTIONS LÉGALES | ADMINISTRATION

Dernière mise à jour le 24/01/2012 | Propulsé par Wordpress | Exento Sarl ©2009-2011